Français d'Asie Océanie.

Conseil de modernisation des politiques publiques.

Le Président de  la République a annoncé une vingtaine de mesures concernant la politique extérieure de la France.En parallèle, un Livre blanc est en rédaction, sous la Présidence de l’ancien Premier ministre Alain JUPPE. Objectifs : resserrement de la dépense publique, définition du rôle de l’Etat et de ce qu’il peut déléguer, inter-ministérialisation accrue dans la mesure où la politique étrangère n’est plus le monopole du Quai d’Orsay… Certaines réflexions sont dans le Livre blanc : modulation des ambassades en 3 catégories ; parallèle opéré entre les ambassades et les préfets ;la DGCID serait appelée à devenir une direction d’Etat-major chargée de la stratégie et du pilotage des opérateurs que sont l’Agence française de développement, Culture France ou encore l’AEFE, à moins que cette dernière ne soit intégrée à la DFAE. D'après Infos Hebdo, du Sénateur Robert del Picchia. 

 

Conseil d'Administration de la CFE, le dernier avant les élections de renouvellement de ses administrateurs.

Le Conseil d’Administration de la Caisse de Sécurité Sociale des Français de l’Etranger s’est réuni les lundi 9 et mardi 10 juin derniers, à Rubelles, en Seine-et-Marne.
J’ai d’abord rappelé que ce Conseil était le dernier du mandat confié aux administrateurs il y a déjà maintenant six ans.
J’ai précisé que l’Assemblée des Français de l’Etranger serait amenée à élire les administrateurs composant le nouveau Conseil d’Administration, qui prendra ses fonctions le 1er janvier 2009 : le lundi 22 septembre 2008 au Quai d’Orsay et qui se réunira dès le début du mois de janvier 2009, au siège social de la CFE à Rubelles, afin de procéder à l’élection du Président, des Vice-Présidents, des Présidents et Rapporteurs de commissions, et de reconstituer ainsi l’ossature de la CFE.
Le Conseil s’est en outre penché sur la communication faite par le Directeur de la Direction des Français de l’Etranger, Monsieur Alain Catta, sur la 3ème catégorie aidée issue de la Loi de Modernisation Sociale de 2002 et sur l’augmentation de la prise en charge de l’Etat de 33,3 % à 50 % du montant de la cotisation de la 3ème catégorie.
C’est avec préoccupation que le Conseil a pris note que le Ministère du Budget ne semblait pas favorable à cette augmentation de l’aide de l’Etat en raison des restrictions budgétaires ; en outre la remise en cause de la catégorie aidée lui paraît inconcevable car elle est issue d’un texte législatif qui avait été voté en son temps à l’unanimité par le Parlement.
Un échange a eu lieu sur le meilleur moyen de défendre cette avancée sociale qu’avait demandé en son temps, à l’unanimité, le Conseil d’Administration.
Le déficit chronique du régime des pensionnés a fait l’objet d’une étude.
Le Conseil a décidé de mettre ce sujet à l’ordre du jour du séminaire du mois de janvier 2009 de façon à réfléchir aux moyens de faire face à ce déficit et à son augmentation.
Un intéressant débat a eu lieu sur les restrictions apportées par la Tutelle – en particulier par le Ministère du Budget – sur la création de nouveaux postes permettant à la Caisse de faire face à l’afflux des nouvelles demandes et les gérer au mieux.
Lors de la présentation du Budget 2007, la CFE avait demandé la création de 7 nouveaux postes ; deux seulement lui furent accordés et ce n’est qu’à la suite de démarches du Président du Conseil d’Administration et de l’Agent Comptable auprès du Ministère du Budget que 5 postes nouveaux lui furent accordés.
La baisse des cotisations et la suspension de la rétroactivité ont apporté un flux important d’adhésions et pour traiter les nouveaux dossiers il est essentiel d’avoir à la Caisse un personnel compétent et suffisamment nombreux.
Une discussion a eu a lieu, en outre, sur l’amélioration des prestations. Il s’agit d’un sujet complexe et difficile à résoudre ayant fait l’objet d’échanges intéressants et passionnés déjà lors de précédents Conseils :
La CFE doit-elle rembourser les prestations sur les bases de la Sécurité Sociale métropolitaine ou doit-elle réfléchir à s’adapter au coût de ses prestations en fonction des pays et du coût de la médecine et de l’hospitalisation de ces derniers.
Une lettre de la Direction de la Sécurité Sociale a indiqué que ce débat ne pourrait se tenir qu’à l’issue des décisions qui seront prises en métropole sur ce sujet.

Il a donc été décidé de le mettre à l’ordre du jour du séminaire d’étude du mois de janvier 2009.

Jean-Pierre Cantegrit, Président de la CFE

 

 

Cadres supérieurs du Quai d'Orsay : Adrien Gouteyron propose une réforme d'urgence.

Ce rapport est issu des travaux de contrôle menés par M. Adrien Gouteyron en sa qualité de rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l'Etat », s'appuyant notamment sur les travaux de la Cour des comptes. Près d'un diplomate expérimenté sur cinq n'occupe pas un poste correspondant à son expérience. Le surencadrement actuel doit donc être résorbé : il a conduit à la création de structures ou de missions, comme le Conseil des affaires étrangères, dont le rôle est mal défini. Le rapport formule un certain nombre de préconisations. En effet, les diplomates attendent un plan « 2ème carrière ». L'incitation au départ, par le recours à des cabinets de reconversion privés, doit intervenir dès 40 ou 45 ans, afin d'amorcer une évolution dans de bonnes conditions, vers le secteur public, les universités ou les entreprises. De même, l'ouverture du métier de diplomate passe par un décloisonnement du corps des conseillers des affaires étrangères. Une évolution du profil des ambassadeurs est tout aussi indispensable, dans un contexte de restructuration du réseau diplomatique. Les compétences de « leadership », de communication, de négociation sociale et de gestion des ressources humaines y sont devenues incontournables.

Télécharger le rapport.

A quoi sert le baccalauréat ? Rapport de Jacques Legendre au nom de la commission des affaires culturelles au Sénat.

Le 17 mars 2008, le baccalauréat fêtait ses deux cents ans. La commission des affaires culturelles du Sénat a souhaité saisir cette occasion pour faire l'état des lieux de ce « monument national », véritable pierre angulaire de notre système éducatif, dont l'obtention couronne l'ensemble de la scolarité primaire et secondaire et ouvre les portes de l'enseignement supérieur ou de la vie active. A cette fin, la commission a constitué un groupe de travail, présidé par M. Jacques Legendre. Au cours des six derniers mois, les sénateurs membres de ce groupe ont rencontré les principaux acteurs et observateurs du monde de l'éducation, afin de dresser un tableau aussi fidèle que possible du fonctionnement actuel du baccalauréat. Tout au long de cette exploration approfondie, le groupe de travail a eu à coeur d'analyser les fondements de la place symbolique exceptionnelle qu'occupe le baccalauréat dans la société française et de répondre à une question décisive : au-delà de cette image, quelles perspectives le baccalauréat ouvre-t-il effectivement aux jeunes lycéens qui l'obtiennent ? C'est donc à une plongée au coeur d'une institution sociale et scolaire à nulle autre pareille qu'invite le présent rapport, dont les réflexions et les propositions ont été guidées par un seul souci : renforcer le baccalauréat en garantissant à l'ensemble de la Nation qu'il est fidèle à la confiance et aux espoirs qu'elle place en lui.

Justification des retenues à la source opérées sur les revenus des Français de l'étranger.

M. Christian Cointat expose à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi que les Français de l'étranger qui entendent louer une résidence en France pour eux-mêmes ou leurs enfants qui y résident pour leurs études se voient demander des justificatifs fiscaux de leurs revenus. Les parents ayant leur domicile fiscal à l'étranger, souhaiteraient pouvoir justifier du montant des retenues à la source opérées sur leurs revenus de source française aux agences immobilières afin de les présenter en garantie des locations. Or, ces retenues n'apparaissent nulle part sur les avis d'imposition. L'administration renvoie les contribuables concernés aux établissements bancaires chargés d'opérer ces retenues. Il lui demande si, à l'heure de l'informatique, largement utilisée dans le domaine fiscal, il ne serait pas possible aux intéressés qui le demandent d'obtenir ces justificatifs des services fiscaux, notamment en ce qui concerne les contribuables qui disposent d'un compte particulier sur le site impôts.gouv.fr.

Réponse du Ministère de l'Economie :
Les contribuables fiscalement domiciliés hors de France supportent sur la plupart de leurs revenus de source française une retenue à la source ou un prélèvement, destinés à garantir au Trésor le versement de l'impôt dû. Il en va ainsi pour les revenus de capitaux mobiliers, les plus-values immobilières, les plus-values de cessions de droits sociaux, les traitements, salaires, pensions et rentes viagères, et certains revenus non salariaux ou assimilés. Les conditions dans lesquelles ces revenus et les retenues correspondantes sont portées à la connaissance de l'administration pour être intégrées dans le calcul de l'impôt sur le revenu varient selon la nature de ces revenus. S'agissant par exemple des traitements et salaires, la retenue prévue à l'article 182 A du code général des impôts n'a pas de caractère libératoire, mais elle vient s'imputer sur l'impôt dû à raison de l'ensemble des revenus imposables en France du foyer. De ce fait, les revenus en cause, ainsi que les retenues effectuées, figurent sur l'avis d'imposition. S'agissant en revanche des dividendes, le 2 de l'article 119 bis du code général des impôts les soumet à une retenue à la source à un taux ramené par l'article 10 de la loi de finances pour 2008, pour les bénéficiaires résidents notamment des États de la Communauté européenne, à 18 %, sous réserve des conventions fiscales internationales qui l'abaissent le plus souvent à 15 %. Ce régime est généralement favorable aux contribuables dès lors que, en vertu des dispositions de l'article 199 quater A du même code, la retenue a un caractère libératoire : les revenus en cause ne sont pas pris en compte pour l'imposition globale en France, et ne figurent donc pas sur l'avis d'imposition. Certes, en application de l'article 242 ter du même code, l'administration fiscale reçoit de l'établissement payeur une information sur l'existence de ce revenu et sur son montant, mais dans des conditions qui ne permettent pas d'en mettre une copie à disposition de l'usager. Au demeurant, cette copie est d'ores et déjà adressée au bénéficiaire des revenus par l'établissement payeur, en application de l'avant-dernier alinéa du 1 de l'article 242 ter précité. Enfin, les personnes concernées peuvent justifier de l'existence et de la nature de ces revenus par la fourniture d'une copie de l'avis d'imposition établi par l'administration fiscale de leur État de résidence : l'imposition forfaitaire libératoire en France n'emporte, en effet, pas exonération de ces revenus au titre de l'imposition globale du revenu dans l'État de résidence.

Patrick Stefanini audité sur le contrôle du service des visas.

La commission des finances du Sénat, présidée par M. Jean Arthuis (UC-UDF, Mayenne), à l’initiative de M. Adrien Gouteyron (UMP, Haute-Loire), rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l’Etat », organise, un an après la création du ministère de l’immigration, de l’identité nationale, de l’intégration et du développement solidaire, une audition de M. Patrick Stefanini, secrétaire général de ce ministère sur les suites données au rapport de contrôle relatif aux services des visas, publié en juin 2007, qui appelait à trouver une issue au « casse-tête des visas ». M. Adrien Gouteyron se rendra préalablement au Caire, le 3 juin prochain, dans le service des visas du consulat général de France pour vérifier sur le terrain si ses préconisations ont été prises en compte. L’audition vise aussi à examiner la politique immobilière du ministère.

Cette audition, ouverte à la commission des affaires étrangères et à la commission des lois, ainsi qu’à la presse, aura lieu : le jeudi 5 juin 2008 à 10 heures Sénat – Salle de la commission des finances

Le rapport de M. Adrien Gouteyron soulignait, d’une part, que la fraude sur les documents nécessaires pour obtenir un visa était endémique dans certains pays et que, d’autre part, face à la demande de visas des pays émergents, les consulats étaient face à un dilemme : rallonger les délais ou contingenter la demande. Il contenait douze mesures visant notamment à créer un tableau de bord des délais d'attentesolutions adaptées pour les demandeurs de regroupement familial, dans des pays où l’état civil était défaillant, et à constituer une culture de travail commune aux administrations en relation avec les flux migratoires, passant notamment par un institut de formation préfectoral et consulaire, des échanges de personnel et le développement d’une base de données unique. des demandeurs de visa pour chaque consulat, à rechercher des

Comment mieux assurer la présence culturelle française à l'étranger ?

M. Adrien Gouteyron (UMP, Haute-Loire), rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l'Etat », au nom de la commission des finances du Sénat, présidée par M. Jean Arthuis (UC-UDF, Mayenne), achève une mission de contrôle budgétaire sur l'action culturelle française à l'étranger, en application de l'article 57 de la LOLF, qui le conduira au Caire du 1^er au 3 juin 2008. Cette mission est fondée sur le constat préoccupant que notre pays est redevenu, depuis 2004, importateur net en matière de production culturelle. L'apprentissage de la langue française dans les pays non francophones tend également à marquer le pas, y compris en Europe. Un indicateur récent montre ainsi que le pourcentage de documents de la Commission européenne rédigés à l'origine en français est passé de 26,3 % en 2004 à 12,3 % en 2007.

A partir d'un échantillon de pays (Allemagne, Argentine, Etats-Unis, Japon, Pologne), et de plus d'une vingtaine d'auditions, M. Adrien Gouteyron s'interrogera dans un rapport à paraître en juin 2008 sur l'intégration dans la panoplie de l'action publique des instruments de la diplomatie culturelle du 21^e siècle. Il note que le modèle des « alliances françaises » est né à la fin du 19^e siècle,  que les centres culturels ont pris leur essor à partir de la seconde moitié du 20^e siècle et que les outils de rayonnement actuels ne sont pas en mesure d'exercer une action déterminante dans le domaine, en particulier, des industries culturelles. Il devrait revenir sur la répartition des rôles respectifs du ministère des affaires étrangères, du ministère de  la culture et du ministère de l'éducation nationale, ainsi que sur la frontière, aujourd'hui artificielle, entre notre politique de création sur le territoire national et notre politique de diffusion culturelle à l'étranger.

Dans le domaine majeur des bourses de création et des résidences d'artistes à l'étranger (Casa Vélasquez à Madrid, Villa Kujoyama à Kyoto, ateliers de création à New-York, Villa Médicis à Rome), M. Adrien Gouteyron devrait plaider pour une mise en cohérence des différents programmes existants, gérés aujourd'hui de manière éclatée entre ministère des affaires étrangères et ministère de la culture, en prévoyant une harmonisation des procédures de sélection des artistes concernés, et une meilleure adéquation entre les pays de résidence, les formules (résidences collectives ou bourses individuelles) proposées, et les besoins de créateurs. S'agissant de la Villa Médicis, qui a une nature mixte de centre culturel et de résidence d'artistes, il pourrait proposer son intégration dans le réseau culturel à l'étranger et une spécialisation de son programme de résidence d'artistes dans deux domaines où Rome est encore ville d'excellence : musique et histoire de l'art.

Sauvetage du 14 juillet : le site "Français du Monde en parle".

Les ressortissants français des quatre coins du globe comme leurs représentants peuvent se réjouir. Tout le monde aura droit à son bout de fromage et à son verre de vin lors de la grande fête nationale.

 Ouf! Les expatriés n'auront pas le défilé militaire devant TV5 pour seul réjouissance le 14 juillet prochain. Ce n'était pourtant pas gagné. La faute à une malencontreuse circulaire du ministère des Affaires étrangères demandant récemment aux chefs de postes diplomatiques et consulaires de réaliser des économies lors des célébrations de la fête nationale, compte tenu des difficultés budgétaires.
Loin de passer inaperçue, cette initiative a aussitôt déclenché une volée de boucliers de la part des conseillers à l'étranger, relayés par le sénateur des Français établis hors de France, M. Robert del Picchia.
Pour lui, en voulant supprimer "l'un de ces liens républicains et populaires qui symbolisent au mieux l'unité de la Nation et la convivialité", M. Bernard Kouchner commettait une grave erreur. Car qui dit restrictions budgétaires, dit exclusion d'une partie des convives. Dès lors, "comment expliquer à ces compatriotes leur exclusion par les ambassadeurs et consuls généraux de la plus grande fête républicaine de l'année ?"Sans compter qu'au-delà de sa portée symbolique, le 14 juillet est une des rares occasions pour les Français de rencontrer leurs représentants et pour les entrepreneurs de nouer, pourquoi pas, des contacts avec leurs homologues français ou étrangers.
Un argument convaincant auquel est venu s'ajouter l'éventualité d'une sacrée déconvenue, poussant certains au lyrisme. "A l'heure où la politique d'influence est le bon mot de notre diplomatie, il serait un peu décalé de démontrer à nos partenaires et amis de tout pays (...) que le pays de la triade Liberté, Egalité, Fraternité n'a plus les moyens de fêter cette journée de la Liberté en toute Egalité et Fraternité !", s'emporte Francis Nizet, Conseiller à l'Assemblée des Français de l'Etranger à Pékin.
Est-ce l'effet de cette rhétorique qui a été décisif ? Mystère. En attendant, le 14 mai dernier, le ministre des Affaires étrangères est revenu sur sa décision en annulant la fameuse circulaire. Les restrictions budgétaires envolées, c'est porte ouverte à la prochaine garden party.

Lire l'article sur le site "Français du Monde"

Proposition de loi tendant à la création d'un fonds de solidarité pour les français établis à l'étranger victimes de catastrophes naturelles ou de crises politiques graves.

Dans un monde fragilisé par la multiplication des facteurs de risques (catastrophes naturelles, pandémies, de conflits géopolitiques, attentats terroristes), la protection et la sécurité des personnes et des biens sont un enjeu majeur pour tout État. Elles font partie de ses missions régaliennes. Les 2 500 000 Français résidant hors de France, particulièrement vulnérables du fait notamment de leur éparpillement géographique, placent eux aussi la sécurité au premier rang de leurs préoccupations, d'autant plus que les sources de fracture et les crises qui en découlent se succèdent à un rythme accéléré.

Pour ne mentionner que quelques-unes des plus récentes, rappelons la crise en Côte d'Ivoire de novembre 2004 avec l'évacuation de nos ressortissants par les forces françaises de l'opération Licorne et le rapatriement de 8 000 d'entre eux. Le terrible raz-de-marée, un mois plus tard au Sri Lanka, aux Maldives et en Thaïlande avec la perte de 95 de nos ressortissants et le rapatriement de 2 000 de nos touristes. Lors de l'été 2005, la catastrophe aérienne de Maracaibo au Venezuela avec la disparition de 152 Français et le cyclone Katrina en Louisiane où 54 de nos compatriotes ont dû être secourus in extremis lors des inondations. Enfin à l'été 2006, le conflit au Sud Liban et le rapatriement de 14 000 personnes dont 11 000 Français.

Par Mmes Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, Paulette BRISEPIERRE, MM. Jean-Pierre CANTEGRIT, Christian COINTAT, Robert del PICCHIA, Louis DUVERNOIS, André FERRAND et Michel GUERRY,

Le groupe d'amitié du Sénat français exprime sa solidarité à la Chine.

"Très ému par la terrible catastrophe qui vient de secouer la province chinoise du SICHUAN, Monsieur Jean BESSON, Président du groupe interparlementaire France-Chine du Sénat, a écrit à l’ambassadeur de Chine en France pour lui adresser, au nom de tous les membres du groupe, ses très sincères condoléances.Il lui a fait part de sa profonde tristesse et de sa grande émotion, et lui a demandé de transmettre aux populations si durement éprouvées la sympathie et la solidarité des Français. Le groupe interparlementaire a indiqué sa totale disponibilité pour se mobiliser, afin que la France apporte à la Chine tous les soutiens qu’elle pourrait souhaiter pour surmonter cette terrible épreuve."
Contact presse : Benoît Chadenet  01 42 34 26 70  [email protected]

Par ailleurs, les Sénateurs Del Picchia et Duvernois, Sénateurs des Français établis hors de France m'ont téléphoné dans les premières heures pour s'inquiéter de la situation.

130.000 soldats sont sur le terrain. Des Japonais, Russes, Coréens et Singapouriens figurent parmi les sauveteurs. Le président chinois HU Jintao s’est rendu au Sichuan sinistré par le séisme. « Les opérations de secours sont entrées dans la phase la plus cruciale », a dit le chef de l'Etat. Il est impossible de chiffrer le nombre de disparus et les dégâts matériels. Le Premier ministre M. WEN devait affirmer que ce séisme était le plus dévastateur dans l'histoire de la République populaire de Chine, créée en 1949. Les barrages sont particulièrement surveillés. Certains ont été affectés par le séisme. Au total 400 installations hydrauliques sont touchées. Si un barrage venait à rompre, ce serait une nouvelle tragédie pour la Chine. On estime  que le chiffre des victimes pourrait dépasser 50 000.