Français d'Asie Océanie.

Institut Français : la réponse de Xavier Darcos à mon intervention en séance.

Merci, Monsieur le Président. Je vais essayer de répondre à chacun d’entre vous aussi précisément que possible.
D’abord, Monsieur NIZET, vous avez posé des questions qui se sont retrouvées dans les interventions suivantes. Sur le Conseil d’orientation stratégique, je crois en effet pouvoir prendre l’engagement sans risque, même si les choses ne sont pas complètement arrêtées, qu’il y ait un représentant de l’Assemblée des Français de l’étranger en son sein. Cela me paraît tout à fait normal et vous verrez ensuite comment cette personnalité qualifiée pourra être désignée.
Je rappelle cependant qu’il y aura aussi des parlementaires et notamment des sénateurs et députés des Français de l’étranger, lorsque ceux-ci seront élus. Nous aurons évidemment des élus de l’étranger. Mais, puisque la question m’a été posée plusieurs fois, je peux vous donner ici mon accord pour que l’AFE y ait un représentant. (Applaudissements).
En ce qui concerne le budget, comme je vous l’ai dit tout à l’heure, et cela rejoint une question de Madame CONWAY, l’Institut français a notamment pour vocation de rationaliser les moyens dans un contexte relativement contraint. Monsieur NICOULLAUD approuve, il a connu une période où le Quai d’Orsay était plus généreux, je le sais ; c’est ainsi !
Cependant, et cela faisait d’ailleurs partie des conditions que j’avais posées pour accepter cette présidence, nous n’aurions pas pu crédibiliser l’Institut français en disant : « prenons la totalité des moyens qui étaient alloués à ceux qui étaient déjà acteurs, réduisons tout cela et donnons-le à l’Institut français ». Une enveloppe exceptionnelle sur deux ans – qui a déjà été utilisée -, de 20 millions d’euros, s’ajoute aux budgets qui seront transférés à l’Institut français, notamment celui de CulturesFrance. Elle sera mobilisée lorsque nous lancerons des appels d’offres, pour financer les projets qui seront présentés
par les postes. Aussi, dans un contexte relativement contraint, il nous a été donné des moyens pour rendre notre action crédible.

Communiqué de l'Elysée : remise du rapport d'évaluation sur la prise en charge des frais de scolarité.

Mmes Geneviève COLOT, députée de l’Essonne, et Sophie JOISSAINS, sénatrice des Bouches-du-Rhône, ont remis aujourd’hui au Président de la République leur rapport d’évaluation sur la mesure de gratuité des frais de scolarité des français à l’Étranger mise en place depuis 2007.

Cette mission, conduite en lien avec l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE) et les administrations concernées, a bénéficié du soutien de l’Inspection générale des finances (IGF) qui a procédé à un examen rigoureux du dispositif tant sur le plan financier qu’au regard de son impact global sur notre système d’enseignement à l’Étranger.

A partir de ces éléments objectifs, les parlementaires en mission dressent un bilan très positif de la mesure considérant que l’objectif d’équité entre les Français vivant en France et leurs compatriotes vivant à l’Étranger a été atteint. Leur rapport démontre notamment que le dispositif de prise en charge, dont le coût réel s’est avéré inférieur aux prévisions budgétaires, n’a eu de conséquences sérieuses ni sur la place des ressortissants étrangers dans nos établissements, ni sur la contribution financière de nos entreprises, ni même sur le système de bourses également géré par l’AEFE.

Pour l’avenir et au-delà de quelques dysfonctionnements qu’elles appellent à corriger, les parlementaires en mission recommandent de tenir compte de l’état actuel de nos finances publiques en reportant à plus tard l’extension de la mesure au-delà du lycée. Dans le même esprit, elles suggèrent également que le montant de la prise en charge soit plafonné au niveau qui était le sien en 2007-2008. Elles proposent enfin qu’une distinction stricte et transparente soit faite dans le budget de l’AEFE entre bourses et prise en charge des frais de scolarité. Ceci afin de garantir une gestion responsable et transparente du dispositif global de soutien à la scolarité de nos compatriotes à l’Étranger.

Convaincu de la pertinence de ces recommandations, le Président de la République a demandé au Ministre des Affaires étrangères et européennes de bien veiller à ce qu’elles soient versées au débat parlementaire en cours pour le budget de 2011. Il a également demandé au Premier Ministre de présenter une communication, en Conseil des ministres, sur ce sujet prévoyant, le moment venu, l’extension du dispositif aux classes de collège et de primaire, conformément aux engagements pris en 2007.

Télécharger le rapport.

Les Français de l'Etranger ne seront pas représentés au CESE.

Les sénateurs UMP des Français établis hors de France s’étonnent qu’aucun représentant des milieux économiques français à l’étranger ne figure parmi les 40 personnalités qualifiées nommées hier en Conseil des Ministres.Lors du vote au Parlement de cette réforme, un amendement avait pourtant été adopté indiquant que, parmi les personnalités qualifiées, figurerait une personnalité « représentant les intérêts économiques français à l’étranger ». Cela n’a pas été le cas.
Les Français de l’étranger étaient, depuis 1984, représentés au Conseil économique et social par deux personnalités, nommées par décret après consultation de l’Assemblée des Français de l’étranger. L’absence aujourd’hui de représentation des Français de l’étranger est d’autant plus surprenante que l’objectif de la réforme du Conseil économique et social était de «  faire du Conseil une institution qui soit plus en phase avec les réalités sociologiques du pays comme avec les débats qui le traversent, qui se montre plus réactive et qui sera mieux écoutée parce que davantage représentative »,
Dans un contexte de mondialisation où jamais les enjeux stratégiques de notre présence économique à l’étranger n’ont été aussi importants, où notre commerce extérieur fait vivre un français sur quatre, et où le nombre de nos ressortissants n’a cessé de croître, il serait paradoxal de se priver des avis, de l’expérience et de l’expertise des représentants de nos forces vives à l’étranger.
Les sénateurs UMP des Français établis hors de France espèrent cependant qu’il ne s’agit là que d’un malheureux oubli et que cette erreur sera rétablie au plus vite.

La Lettre du Sénateur Duvernois à ce sujet.

L'amendement "Cahuzac" avancé par le député socialiste en faveur d'une imposition des expatriés rejeté en séance.

La Ministre Anne-Marie Idrac, lors des questions d'actualité au gouvernement de la semaine dernière, avait indiqué que le gouvernement n'était pas favorable à une évolution des règles fiscales concernant les Français de l'étranger.
De la même façon, François Baroin, avait émis un avis très clair à l'encontre de cet amendement en disant "qu'il relève d'une conception qui va à rebours de l’histoire et de la construction du droit fiscal français, lequel est un droit territorial". Le projet a donc été repoussé par le gouvernement.

Télécharger les débats à ce sujet à l'Assemblée Nationale.

Voir la question orale du Sénateur Garriaud-Maylam et la réponse d'Anne-Marie Idrac.

Réforme des retraites : des amendements en faveur des Français de l'Etranger.

Le Sénat s’apprête à examiner à partir de demain en séance publique le Projet de loi sur les retraites.Le Sénateur Joëlle Garriaud-Maylam, membre de l'Assemblée des Français de l'Etranger,usant de son pouvoir de veille sur les projets et propositions de loi présentés au Parlement propose cinq amendements en faveur de nos compatriotes de l’étranger et de leurs représentants.
Le premier amendement vise à obtenir la nomination d’ « un membre issu des instances représentatives des Français de l’étranger » au Comité de pilotage des retraites
Le second demande à ce qu’une information spécifique soit donnée aux candidats à l’expatriation et à leurs conjoints sur leurs droits à pension, sur l’incidence éventuelle sur ces droits de leur activité à l’étranger et des dispositifs à connaître
Le troisième vise à modifie l’article L766-4 du Code de la Sécurité sociale afin de simplifier les démarches de nos compatriotes expatriés en faisant de la CFE l’interlocuteur unique en matière d’assurance vieillesse pour les salariés assurés volontaires (qui jusqu’ici se partageaient entre CPAM et CFE)
Le quatrième vise à ce que les personnes contraintes d’interrompre leur activité professionnelle pour suivre leur conjoint en expatriation puissent bénéficier du maintien à 65 ans de l’âge de départ à la retraite à taux plein
Le cinquième enfin concerne l’assurance veuvage et vise à supprimer l’expression « résidant en France », puisqu’elle introduit une discrimination envers nos compatriotes de l’étranger, impliquant que celles-ci ne pourraient bénéficier de cette assurance veuvage prévue par la loi.

Télécharger les 5 amendements.

Le budget 2011 du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes en légère hausse.

Le budget 2011 de la Mission Action extérieure de l’Etat est en très légère hausse, passant de 2,663 milliards d’euros en crédits de paiement à 2,98 milliards d’euros. Un programme spécifique, « présidence française du G20 et du G8 », doté de 50 millions d’euros, est créé. Le Programme « action de la France en Europe et dans le monde » passe à 1,81 milliard (contre 1,7) ; Le Programme « Diplomatie culturelle et d’influence » à 758 millions d’euros. 14 millions d’euros sont affectés au nouvel « Institut français ». Programme « Français à l’étranger et affaires consulaires » : 343 millions d’euros.Le projet prévoit aussi  la suppression de 160 Emplois Temps Plein (ETP).

Ma mission avec le Sénateur Louis Duvernois en Chine et en Corée.

Le Sénateur Louis Duvernois, Sénateur des Français établis hors de France, était en Chine et en Corée du 17 au 24 juin, j'ai effectué une tournée à Pékin, Shanghai et Séoul en sa compagnie pour rencontrer les compatriotes de ma circonscription. Ci-dessous, le rapport qu'il a tenu de cette mission :

-70ème anniversaire de l’Appel du 18 juin à l’ambassade de France à Pékin, avec la participation du « Souvenir Français » et d’élèves du lycée. Un grand moment historique toujours source d’inspiration.

- L’assurance prospection pour les Français de l’étranger (COFACE), séparée de celle pour les entreprises, promue lors de ma précédente mission en Chine, se met en place, à Pékin et à Shanghai. Francis en assurera un suivi auprès des jeunes français, anciens VIE  et nouveaux arrivants, à qui s’adresse surtout ce programme pour augmenter la présence de PME/PMI françaises en Chine.

- Grand Gala de la Francophonie à Pékin, en présence d’une trentaine de représentations diplomatiques. Intervention devant plus de 400 personnes, lecture d’un message personnel du Président Abdou Diouf, secrétaire général de l’Organisation Internationale de la Francophonie. Remise de la Médaille d’Honneur du Sénat à un enseignant français du lycée, très connu à la TV chinoise pour ses talentss d’auteur-compositeur-interprète. Francis Nizet, un des principaux organisateurs du Gala, participera, le 20 septembre, à la Journée internationale de la Francophonie à l’Expo universelle de Shanghai.

La francophonie est, pour les Chinois, et également pour les Coréens du Sud  une porte ouverte sur le monde. L’apprentissage du français en est renforcé.

- Participation à la Journée de la France à l’Expo universelle de Shanghai. Nous nous sommes joints à la délégation française parlementaire et des collectivités territoriales, conduite par Bernard Accoyer, président de l’Assemblée Nationale. Visite, entre autres, du Pavillon de la France et de la Chine.

- Réunion de travail au lycée franco-allemand de Shanghai. L’entreprise s’avère être un succès. Un projet de construction d’un nouveau campus franco-allemand est à l’étude.

L’établissement inclura une filière franco-chinoise, aux côtés de l’enseignement d’autres langues vivantes pour satisfaire les familles françaises et chinoises.

- Visite de l’Alliance Française et de l’école bilingue chinoise du « Petit Lotus Bleu ».

- Réunion de travail au lycée français de Séoul. Projet de construction d’un nouveau lycée intégrant une filière franco-coréenne pour répondre à la demande française, à celle de familles coréennes établies en France et de retour à Séoul, ainsi que des couples mixtes. Le lycée de Séoul « attractif par sa pédagogie » est nouvellement reconnu comme centre d'examens par l'Université Cambridge.

- Rencontre avec la communauté française, avec des chefs d’entreprise, à l’Alliance française. Permanence consulaire.

- Dépôt solennel d’une gerbe au monument aux Morts français de la guerre de Corée, en présence des autorités coréennes et de la représentation diplomatique française. Rappel des propos du Président de la Corée du Sud, Lee Myung-bak: « La France et la Corée partagent plus que jamais des objectifs et des valeurs communes », notamment dans le cadre du G20 dont la France assurera la présidence, et celle du G8, en 2011
Avec l’Afrique, des relations bilatérales en mutation, l’Asie, le continent en puissance où nous sommes encore trop peu présents – 80 000 Français inscrits -, le rayonnement de la France doit s’appuyer sur des communautés françaises en plus grand nombre et plus exigeantes, sur une concurrence accrue avec le monde anglo-saxon et ses affiliés. A nous de nous organiser.

Création officielle de l'Institut Français, établissement public pour l'action culturelle extérieure.

La loi portant création de l'établissement public à caractère industriel et commercial "Institut Français"  a été publiée au journal Officiel le 27/07/2010. Cet établissement se substitue à l'association CulturesFrance présidée par M. Jean Gueguinou. L'institut Français sera présidé par l'ancien Ministre Xavier Darcos. Cet institut sera l'un des trois piliers de l'action extérieure de l'Etat avec CampusFrance et France Expertise Internationale.

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Lire l'interview du sénateur Duvernois dans la Voix de la France. Suite

Décès de Guy Penne, ancien Sénateur des Français de l'Etranger.

L'hommage du Sénateur Del Picchia qui l'a bien connu :

"Chers Amis de l'AFE, Guy PENNE nous a quitté. Comme on le dit pudiquement après avoir lutté contre une longue maladie. Il était un concurrent politique mais pas un adversaire.
Nous avions en commun l'intérêt des Français de l'étranger. Nous partagions une culture politique un peu particulière à l'écart nos engagements électoraux. Nos combats politiques se sont particulièrement rejoints lorsqu'il s'agissait de faire avancer le Conseil supérieur vers une assemblée des Français de l'étranger. Nous avons pratiqué cette "coalition", pas toujours comprise par tous, ni dans mon camp, ni dans le sien, mais efficace. Tout particulièrement lors de notre travail sur la réforme du CSFE. Réforme qui fût la base des évolutions et transformations du Conseil.

Une réforme difficile à faire accepter par le cabinet du ministre de l'époque. Je lui sais gré d'avoir été pleinement à mes côtés pour convaincre le cabinet de Monsieur Védrine, mais aussi les hauts fonctionnaires du Quai d'Orsay, de plusieurs projets que j'avais avancés. L'un me vient particulièrement à l'esprit. il s'agissait d'une proposition "révolutionnaire": donner à l'élu un pouvoir d'élu sur le terrain. Sur le principe de ce qui se passe dans les départements le projet était de faire présider les commissions consulaires ( bourses scolaires, CCPAS etc..) par un élu de la circonscription. Le Consul assurant le rôle du Préfet de métropole pour vérifier, contrôler et s'assurer que la loi était respectée. Cette vision pour l'avenir me paraissait justifier auprès des électeurs un vrai rôle d'élu et la reconnaissance des Français de la circonscription. Guy doutait de nos capacités à convaincre le quai d'Orsay.  Nous avons eu toutefois de nombreuses rencontres avec les membres du cabinet, les hauts fonctionnaires, et avec le ministre.
Difficulté majeure: "obliger" le réseau des consuls à accepter ce changement et l'abandon d'une certaine souveraineté au profit des élus locaux, en qui le Quai avait peu confiance.Mais nous étions tenaces...
La capacité  de notre "coalition" à convaincre dépassa nos espérances. Après plusieurs mois le Quai abandonnait ses objections et nous donnait le feu vert.Trop fiers de nous-mêmes, nous exposions notre " succès" aux membres de la commission temporaire de l'époque et nous faisions le "flop" de l'année. Les Délégués au CSFE de l'époque refusaient d'assumer ce pouvoir... pour des raisons que je n'ose répéter
aujourd'hui... "

Cérémonie du 14 juillet dans Haïti la meurtrie.

Monsieur le Premier Ministre d’Haïti,
Monsieur le Président du Sénat d’Haïti,
Mesdames et Messieurs les Ministres.
Monsieur l’Ambassadeur de France,
Monsieur le Conseiller à l’AFE, Cher Jacques Marie,
Mesdames et Messieurs les représentants des corps consulaires et diplomatiques,
Mesdames et Messieurs les Présidents d’Associations représentatives françaises, Chers compatriotes, Chers amis,

En ce jour du 14 Juillet, Jour de la Fête nationale, Jour de fraternité, je suis venu partager avec vous cette « volonté de vivre ensemble » qui nous rassemble aujourd’hui avec nos amis haïtiens.

A vous toutes et tous j’apporte le salut amical du Sénat de la République française et vous souhaite un bon 14 Juillet.

Ayons donc aujourd’hui et solidairement une pensée pour les très nombreuses victimes du terrible séisme du 12 janvier et pour nos compatriotes disparus.

A cette occasion, je tiens à souligner le rôle de notre ambassadeur qui a su aller à la rencontre de ces circonstances exceptionnelles et que la presse nationale française a surnommé « l’Ambassadeur courage ».

Reconstruire son passé, c’est se forger un avenir. Dans un pays où les écrivains sont féconds, l’écrit reste un facteur d’émancipation.

Sur ma proposition, l’Assemblée parlementaire de la Francophonie vient de décerner le premier Prix annuel du dialogue des cultures et de la diversité culturelle Aimé Césaire/Léopold Sédar Senghor, à l’Association des professeurs de français d’Haïti. Ce  Prix doté d’une bourse de 20 000 euros est le prélude à une coopération éducative et culturelle encore plus ambitieuse.

Je souhaite ainsi rendre un hommage particulier au corps enseignant haïtien, qui a tant souffert, et qui tient entre ses mains, comme l’a rappelé à New York le Président Préval, l’avenir de la nation.

L’association que je préside, ADIFLOR, en collaboration avec la Fondation de France et le Sénat de la République française va établir des partenariats avec la Fondation FOKAL, la Bibliothèque nationale d’Haïti, l’Université d’Etat d’Haïti et les ministères de l’Education nationale, de la Jeunesse, des Sports et de l’Action civique.

Notre action portera sur la fourniture de 150 000 livres scolaires, universitaires et d’intérêt général, au titre de la coopération bilatérale franco-haïtienne. J’espère que cette coopération répondra aux attentes très fortes dans ce domaine, car ici comme ailleurs, je sais que les besoins sont immenses.

Voilà mes chers compatriotes, chers amis, les quelques messages d’encouragement et de soutien que je souhaitais vous transmettre en ce jour de concorde pour effacer, sans les oublier, les plaies du passé et préparer ensemble l’avenir.

Vive Haïti,Vive la France

Discours du Sénateur Louis Duvernois, Sénateur des Français établis hors de France, Haïti le 14 juillet 2010.