Français d'Asie Océanie.

Députés des Français de l'Etranger : 12 au maximum, un article du Figaro.

C'était l'une des promesses électorales du candidat Nicolas Sarkozy à l'Élysée : «Permettre aux Français vivant à l'étranger d'élire des députés, pour une représentation de ces Français dans nos institutions égale à celle des Français vivant en France.» La révision constitutionnelle en cours devrait lui donner corps en établissement que douze députés seront à l'avenir élus par les quelque 2,3 millions d'expatriés, dont 820 000 seulement sont inscrits sur les listes électorales. «Les Français de l'étranger contribuent largement à l'enrichissement de la France et à son rayonnement à travers le monde, explique Dominique Paillé, porte-parole de l'UMP et conseiller à l'Élysée. Français au même titre que tous les Français, ils ont le droit d'être représentés comme le sont déjà les métropolitains. Nous allons enfin réparer une injustice.»

Serpent de mer politique, cette réforme était déjà défendue en 1981 par François Mitterrand qui l'avait inscrite en bonne place dans ses «110 propositions pour la France». En 1995, sans être aussi explicites, Jacques Chirac et Lionel Jospin avaient l'un et l'autre courtisé les électeurs de l'étranger. Et, en 1999, le Conseil économique et social s'était prononcé pour une telle représentation des Français de l'étranger.

En dépit de la promesse de Nicolas Sarkozy, la patience des défenseurs de cette réforme a été une nouvelle fois mise à l'épreuve, fin octobre, par le rapport Balladur sur la révision des institutions. Le comité juge «inopportun de modifier le mode de représentation des Français de l'étranger» et «recommande que le système actuel de représentation des Français de l'étranger par le Sénat ne soit pas modifié». Il constate en effet que, dans de nombreux pays comparables à la France, les expatriés ne sont représentés que dans l'une de deux chambres. Et le rapport s'in­quiète des complications qu'une telle réforme aurait sur le redécoupage des circonscriptions, a fortiori avec l'introduction d'une dose de proportionnelle, autre promesse du candidat Sarkozy.

L'arbitrage a eu lieu fin mai. Lors de son entretien avec le président de la République, le secrétaire d'État aux Collectivités territoriales, Alain Marleix, s'est vu confirmer que le redécoupage devra comprendre la création de douze sièges pour les Français de l'étranger. Et cela dans la limite des 577 sièges existants. L'introduction d'une dose de proportionnelle est, elle, écartée, même si l'Élysée a envisagé, un temps, de l'appliquer à l'élection de ces nouveaux députés. Par souci d'égalité devant le suffrage, les députés des Français de l'étranger devraient être élus, comme leurs collègues, au scrutin uninominal à deux tours. De grandes circonscriptions seront créées lors du redécoupage.

Reste à trouver quels seront les douze sièges existants qui devront disparaître pour permettre cette réforme. Le recul démographique dans certaines régions devrait y aider, même si le principe de deux députés minimum par département est conservé. Mais cette redistribution se fera également au détriment des départements les plus peuplés qui pouvaient, eux, espérer gagner un ou deux sièges à l'occasion du redécoupage.

Conscients que cela se fera au détriment de douze de leurs actuels collègues, les députés ont tout de même voté en commission des lois, à l'unanimité, ce maintien à 577 sièges. «Il était indéfendable, aux yeux de nos concitoyens, d'augmenter le nombre des députés», explique le président UMP de la commission, Jean-Luc Warsmann. Des états d'âme que ne partagent pas les sénateurs, qui voient leur nombre passer de 321 en 2001, à 331 en 2004, 343 au terme des élections de septembre prochain et 348 en 2011.

Conseil de modernisation des politiques publiques.

Le Président de  la République a annoncé une vingtaine de mesures concernant la politique extérieure de la France.En parallèle, un Livre blanc est en rédaction, sous la Présidence de l’ancien Premier ministre Alain JUPPE. Objectifs : resserrement de la dépense publique, définition du rôle de l’Etat et de ce qu’il peut déléguer, inter-ministérialisation accrue dans la mesure où la politique étrangère n’est plus le monopole du Quai d’Orsay… Certaines réflexions sont dans le Livre blanc : modulation des ambassades en 3 catégories ; parallèle opéré entre les ambassades et les préfets ;la DGCID serait appelée à devenir une direction d’Etat-major chargée de la stratégie et du pilotage des opérateurs que sont l’Agence française de développement, Culture France ou encore l’AEFE, à moins que cette dernière ne soit intégrée à la DFAE. D'après Infos Hebdo, du Sénateur Robert del Picchia. 

 

Renégociation de la convention fiscale franco-chinoise.

A l'occasion de la visite à Pékin d'une délégation de la Direction de la Législation fiscale du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'emploi, dans le cadre de la renégociation de la convention fiscale franco-chinoise, j’avais le plaisir d’être invité en tant que Conseiller à l’AFE à la Mission économique pour une table ronde le jeudi 12 juin 2008 à 19 heures. Cette table ronde permettait d'échanger avec les membres de la délégation, présidée par  M. Christian Comolet-Tirman, Sous-directeur de la prospective et des relations internationales, sur les problèmes fiscaux que rencontrent les français vivant en Chine et les changements qui pourraient être apportés à la convention fiscale. De nombreux avocats fiscalistes des cabinets de la place et des représentants du monde des affaires étaient présents. Il s’agit du premier « round » d’un processus de renégociation qui devrait durer deux à trois ans avant validation par la voie parlementaire. De nombreuses questions concernant le droit fiscal des entreprises ont été évoquées ainsi que celui concernant les personnes ainsi que le cas des personnels en contrat local au LFIP. Ayant pris soin de demander par courriel aux français de Chine de me faire part de leurs remarques, je ne manquerai pas de faire remonter ces informations à la Direction de la Législation Fiscale.

Télécharger la convention fiscale

Conseil d'Administration de la CFE, le dernier avant les élections de renouvellement de ses administrateurs.

Le Conseil d’Administration de la Caisse de Sécurité Sociale des Français de l’Etranger s’est réuni les lundi 9 et mardi 10 juin derniers, à Rubelles, en Seine-et-Marne.
J’ai d’abord rappelé que ce Conseil était le dernier du mandat confié aux administrateurs il y a déjà maintenant six ans.
J’ai précisé que l’Assemblée des Français de l’Etranger serait amenée à élire les administrateurs composant le nouveau Conseil d’Administration, qui prendra ses fonctions le 1er janvier 2009 : le lundi 22 septembre 2008 au Quai d’Orsay et qui se réunira dès le début du mois de janvier 2009, au siège social de la CFE à Rubelles, afin de procéder à l’élection du Président, des Vice-Présidents, des Présidents et Rapporteurs de commissions, et de reconstituer ainsi l’ossature de la CFE.
Le Conseil s’est en outre penché sur la communication faite par le Directeur de la Direction des Français de l’Etranger, Monsieur Alain Catta, sur la 3ème catégorie aidée issue de la Loi de Modernisation Sociale de 2002 et sur l’augmentation de la prise en charge de l’Etat de 33,3 % à 50 % du montant de la cotisation de la 3ème catégorie.
C’est avec préoccupation que le Conseil a pris note que le Ministère du Budget ne semblait pas favorable à cette augmentation de l’aide de l’Etat en raison des restrictions budgétaires ; en outre la remise en cause de la catégorie aidée lui paraît inconcevable car elle est issue d’un texte législatif qui avait été voté en son temps à l’unanimité par le Parlement.
Un échange a eu lieu sur le meilleur moyen de défendre cette avancée sociale qu’avait demandé en son temps, à l’unanimité, le Conseil d’Administration.
Le déficit chronique du régime des pensionnés a fait l’objet d’une étude.
Le Conseil a décidé de mettre ce sujet à l’ordre du jour du séminaire du mois de janvier 2009 de façon à réfléchir aux moyens de faire face à ce déficit et à son augmentation.
Un intéressant débat a eu lieu sur les restrictions apportées par la Tutelle – en particulier par le Ministère du Budget – sur la création de nouveaux postes permettant à la Caisse de faire face à l’afflux des nouvelles demandes et les gérer au mieux.
Lors de la présentation du Budget 2007, la CFE avait demandé la création de 7 nouveaux postes ; deux seulement lui furent accordés et ce n’est qu’à la suite de démarches du Président du Conseil d’Administration et de l’Agent Comptable auprès du Ministère du Budget que 5 postes nouveaux lui furent accordés.
La baisse des cotisations et la suspension de la rétroactivité ont apporté un flux important d’adhésions et pour traiter les nouveaux dossiers il est essentiel d’avoir à la Caisse un personnel compétent et suffisamment nombreux.
Une discussion a eu a lieu, en outre, sur l’amélioration des prestations. Il s’agit d’un sujet complexe et difficile à résoudre ayant fait l’objet d’échanges intéressants et passionnés déjà lors de précédents Conseils :
La CFE doit-elle rembourser les prestations sur les bases de la Sécurité Sociale métropolitaine ou doit-elle réfléchir à s’adapter au coût de ses prestations en fonction des pays et du coût de la médecine et de l’hospitalisation de ces derniers.
Une lettre de la Direction de la Sécurité Sociale a indiqué que ce débat ne pourrait se tenir qu’à l’issue des décisions qui seront prises en métropole sur ce sujet.

Il a donc été décidé de le mettre à l’ordre du jour du séminaire d’étude du mois de janvier 2009.

Jean-Pierre Cantegrit, Président de la CFE

 

 

Cadres supérieurs du Quai d'Orsay : Adrien Gouteyron propose une réforme d'urgence.

Ce rapport est issu des travaux de contrôle menés par M. Adrien Gouteyron en sa qualité de rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l'Etat », s'appuyant notamment sur les travaux de la Cour des comptes. Près d'un diplomate expérimenté sur cinq n'occupe pas un poste correspondant à son expérience. Le surencadrement actuel doit donc être résorbé : il a conduit à la création de structures ou de missions, comme le Conseil des affaires étrangères, dont le rôle est mal défini. Le rapport formule un certain nombre de préconisations. En effet, les diplomates attendent un plan « 2ème carrière ». L'incitation au départ, par le recours à des cabinets de reconversion privés, doit intervenir dès 40 ou 45 ans, afin d'amorcer une évolution dans de bonnes conditions, vers le secteur public, les universités ou les entreprises. De même, l'ouverture du métier de diplomate passe par un décloisonnement du corps des conseillers des affaires étrangères. Une évolution du profil des ambassadeurs est tout aussi indispensable, dans un contexte de restructuration du réseau diplomatique. Les compétences de « leadership », de communication, de négociation sociale et de gestion des ressources humaines y sont devenues incontournables.

Télécharger le rapport.

Gala de Charité pour le Sichuan samedi 7 juin : le discours du Président de l'Association des Francophones de Pékin.

Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs,
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
Mesdames et Messieurs les Chargés d’Affaires,
Mesdames et Messieurs les Représentants de la  Croix Rouge Chinoise,

Mesdames et Messieurs les Représentants du Ministère des Affaires Etrangères Chinois, 

Le lundi 12 mai à 14 h 28 le démon de la Terre se réveillait pendant quelques secondes quelque part dans le district du Wenchuan province du Sichuan.  Quelques petites secondes où le sol était secoué en profondeur mais qui furent des secondes bien longues et aux conséquences terribles : 70000 morts au dernier bilan, 20 000 disparus et une région de 100 000 kilomètres carrés abritant plus de 30 millions d’habitants complètement ravagée.

Juste après ce séisme, une onde de solidarité, de compassion et de dévouement allait alors se propager à travers la population chinoise et l’ensemble de la communauté internationale. Etats, institutions multilatérales, organisations internationales, associations, entreprises, particuliers et professionnels se mobilisaient alors pour apporter de façon massive et soutenue un appui logistique, financier et moral a tout un peuple atterré par cette catastrophe gigantesque.

Le monde de la francophonie présent et résidant dans la capitale chinoise a désiré en cette soirée apporter sa modeste pierre a ce chantier immense de solidarité envers notre pays hôte en organisant ce gala de charité au bénéfice de nos amis chinois meurtris a jamais dans leur existence. L’Association des Francophones de Pékin a su réagir sur le champ et mettre en place en quelques jours ce rendez-vous de tous ceux qui se sentent concernés par cette tragédie immense.

La Francophonie, vous le savez, n’est pas un simple club ferme d’individus et de nations recroquevillés sur une volonté compulsive de défendre des règles de grammaire ou l’exubérance d’un vocabulaire fleuri de toutes ses nuances.

La Francophonie, c’est aussi une grande idée d’humanité et une certaine façon de voir, de penser et de décliner un monde solidaire et pluriel. Dans cet état d’esprit vous comprendrez que l’initiative de ce soir allait de soi.

Nous tous ici rassemblés, nous apportons en cette soirée un message de compassion a nos frères chinois qui ont perdu un père, une mère, un enfant, un parent ou un ami et très souvent, comme cela est terrible, les ont perdu tous a la fois. En la mémoire de ceux qui ont péri et en signe de compassion pour ceux qui souffrent de les avoir perdus, je vous invite à observer maintenant une minute de silence.

Nous allons aussi tout à l’heure apporter une aide financière par la recette de cette soirée qui sera confiée aux responsables de la croix rouge chinoise présente parmi nous. Une tombola et une vente aux enchères seront organisées et je vous invite à y contribuer avec générosité et a y abonder lestement pour que la somme que nous totaliserons soit significative.

Mais je peux vous annoncer dès à présent que nous ne nous arrêterons pas en si court chemin, dès demain, l’Association des Francophones de Pékin se réunira en présence de son bureau pour mettre sur pied un projet caritatif au profit du Sichuan, vous serez avertis de sa teneur et de son contenu dans les prochains jours.

Jean-Pierre Raffarin, Grand Témoin de la Francophonie pendant les Jeux Olympiques est au courant de notre action et nous transmet toute son amitié. D’autres témoignages vous seront rapportés au cours de cette soirée, ils démontrent, s’il en était encore nécessaire, de l’intérêt que porte le monde francophone a la tragédie du Sichuan.

Mes chers amis, mes chers compatriotes du monde multiple de la francophonie, je vous remercie mille fois pour votre présence et vous invite ce soir à un beau, un fort et un amical geste.

Gala de Charité pour le Sichuan samedi 7 juin : le message d'amitié de Dominique Paillé, Conseiller du Président de la République à l'Elysée.

Messieurs les Ambassadeurs,
Mesdames, Messieurs,
Chers amis
Je regrette de ne pouvoir être aujourd'hui présent à vos côtés et près du peuple chinois qui a été tant éprouvé par le tremblement de terre. Comme vous le savez, ces événements tragiques ont particulièrement ému les Français.Et je suis très heureux que ceux qui nous représentent sur place ainsi que tous les francophones aient pris l'initiative de ce gala qui vous rassemble ce soir. C'est pour nous tous l'occasion de manifester notre solidarité et notre soutien à une population meurtrie et à l'ensemble du peuple chinois qui traverse des moments extrêmement douloureux.
Votre initiative concourt à entretenir les liens étroits que la France et de nombreux pays francophones ont tissés avec la Chine. C'est pourquoi, je tiens personnellement à vous remercier de votre action en souhaitant qu'elle recueille le succès qu'elle mérite. Vous souhaitant à tous une bonne soirée, je vous assure à tous de mes sentiments les plus chaleureux.

Gala de Charité pour le Sichuan samedi 7 juin : le message d'amitié de Paulette Brisepierre, Sénateur et Doyenne du Parlement français.

Après Nargis en Brimanie qui a fait au moins 133 600 morts ou disparus début mai, le tremblement de terre de magnitude 8 sur l'échelle de richter a touché un mois plus tard la province de Sichuan et coûté la vie à plus de 69 000 personnes - 18 000 étant portés disparus. Immédiatement mobilisée, la communauté internationale s'est portée au secours des États et des peuples durement touchés dans leur chaire. Des moyens formidables, tant humains que financiers, ont été mis en place pour palier les urgences et sauver la vie de millions de gens.Toutes les initiatives sont bonnes à prendre et j'aurais vraiment été heureuse d'être parmi vous ce soir mais les réunions du bureau de l'Assemblée des Français de l'Etranger à Paris me l'empêchent. Je le regrette du fond du coeur car j'aurais aimé vous faire part personnellement et de vive voix de mon total soutien et de toute mon admiration pour la généreuse et magnifique initiative prise par l'association des francophones de Pékin pour apporter l'aide la plus large possible au peuple du Sichuan terriblement blessé.Loin des polémiques et des effets de manches médiatiques, la communauté française de Chine montre une nouvelle fois combien elle est proche de la population chinoise et combien nos deux peuples sont unis - et pas seulement dans la joie mais également dans l'adversité et dans la douleur.Grâce à la foi que vous mettez dans le maintien et l'avenir de nos deux cultures - savant mélange d'orient et d'occident - vous êtes la fierté et les meilleurs relais de
l'image de la France.La communauté française de Chine - main dans la main avec nos amis chinois - montre qu'au delà des relations politiques et diplomatiques les relations humaines sont fortes et sans frontières. Je vous souhaite donc le plus grand succès dans le résultat de cette belle soirée et vous renouvelle à tous - en mon nom personnel mais également au nom du Sénat français toutes mes félicitations, mes encouragements et mon amitié.

Paulette BRISEPIERRE,

Sénateur représentant les Français établis hors de France vice-présidente du groupe d'amitié interparlementaire France-Chine

Gala de Charité pour le Sichuan samedi 7 juin, le site www.aujourdhuilachine.com en parle.

L'association des francophones de Pékin organisait ce week end une soirée de gala en faveur du Sichuan réunissant près de 60 pays et pas moins de 35 ambassadeurs.

Soirée pour le Sichuan

Lieu prestigieux, bougies et repas de fins gourmets, l'association des francophones de Pékin a voulu cette soirée faste. Pas moins de 35 ambassades représentées, une soixante de nationalités présentes, Togo, Cap-Vert, Lituanie, Cambodge, Niger, pour n'en citer que quelques-unes, toutes rassemblées ce soir là pour montrer que les amoureux de la langue française sont solidaires de la catastrophe qui a eu lieu, un mois plus tôt, au Sichuan.

Un geste qui ne manque pas d'ampleur en cette période relativement tendue entre la France et la Chine. "L'Association des francophones de Pékin a, aujourd'hui, tout juste un an, explique son président, Alain Nicaise Papatchi Coffie, Ambassadeur de la Cote d'Ivoire. "Ses objectifs multiformes ont un caractère humanitaire et dans ce cadre ils nous a semblé naturel d'organiser cette soirée de soutien".

Pour celui-ci, soutenir la francophonie ne consiste pas seulement à défendre un point de grammaire mais  au ssi une idée d'humanité car (grâce à) cette langue "nous avons eu la chance d'accéder au savoir". Tombola, spectacle du masque du Sichuan et de l'école de Shaolin mais aussi le chanteur français Feilipu et ses enfants ont participé à la fête. Somme récoltée lors ce passage entre les tables : 28 000 yuans. Une somme, à laquelle sont venus s'ajouter les dons fait au préalable par les différentes ambassades, parfois même à titre individuel, le tout remis à la Croix-Rouge.Et parce que l'Association veut coller jusqu'au bout à ses voeux de solidarité, ses représentants avaient prévus de se réunir dès le lendemain pour discuter de nouvelles initiatives  en faveur des victimes.

Gala de Charité pour le Sichuan samedi 7 juin : Olivier Leclouerec lance un appel aux bloggers du monde entier.

Rappel :Samedi 7 juin 2008, à partir de 19h, l'Association des Francophones de Pékin organise au West Palace (www.west-palace.com), un gala de charité. Une trentaine de pays de la francophonie ont déjà répondu présents et seront le plus souvent représentés par leurs ambassadeurs, ainsi que plusieurs personnalités du monde francophones et Chinois. Le soir même, la totalité de la recette sera remise à un responsable de la Croix Rouge Chinoise au profit des nombreuses victimes du tremblement de terre du Sichuan. (Pour toutes les infos, voir le billet du mardi 24 mai 2008)
Je lance un appel : Amis francophones, amis bloggeurs, continuons de nous mobiliser !...
Solidarité Sichuan : Demain, samedi 7 juin, nous les francophones, soyons tous solidaires du peuple chinois....
Exprimez ce soutien à votre façon sur vos sites et blogs.Pour continuer, d'aider les sinistrés du terrible tremblement de terre du Sichuan, des dons peuvent être adressés, en notant ce numéro de compte bancaire de la Croix Rouge de Chine :Pour les dons en Renminbi :
Nom du compte : Dongsi Office, Beijing Branch of Industrial & Commercial Bank of China
Numéro de compte bancaire en RMB à la Banque de l'Industrie et du Commerce de Chine: 0200001009014413252
Pour les Dons en devises étrangères Nom du compte : Jiuxianqiao Branch of CITIC Bank Numéro de compte à la Banque de CITIC de Chine: 7112111482600000209 Site Internet de la Croix Rouge : www.redcross.org.cn